Comité des droits économiques, sociaux et culturels : Guide pratique pour les ONG

de euclid on septembre 18, 2017 with Aucun commentaire

Alors que nombre d’ONG nationales sont moins familières des droits économiques, sociaux et culturels (DESC) et ont par conséquent tendance à continuer de travailler principalement sur les droits civils et politiques qu’elles connaissent mieux, leur rôle est déterminant pour que les États se conforment aux standards internationaux. En vue de contribuer à leur participation accrue au processus de rapportage du Comité des Nations Unies sur les DESC, ce guide aborde les droits consacrés et les obligations des États membres qui en découlent ainsi que les méthodes de travail du Comité et les opportunités de participation des ONG à l’examen des rapports périodiques des États parties au pacte international des DESC.

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Avec deux de mes camarades du Master 2 Droits de l’Homme, j’ai eu l’opportunité de travailler pour l’association La Cimade dans le cadre de la clinique juridique Euclid. Cette expérience fut enrichissante sur notamment deux niveaux : elle nous a permis de nous familiariser avec la recherche, tout en étant professionnalisante. En effet, le rapport que nous avons écrit se fonde majoritairement sur une analyse de la loi et de la jurisprudence, constituant ainsi une initiation au travail de recherche juridique. Ce travail comporte en outre un aspect pratique important, dans la mesure où il a été question de confronter des situations réelles de demandeurs d’asile. Le travail de recherche s’inscrivait donc également dans une analyse de « terrain » se traduisant par l’accompagnement en préfecture des personnes suivies, par exemple. A côté de cette dimension académique, il me semble que le partenariat avec La Cimade nous a permis de comprendre comment cette association travaille, quels sont leurs besoins actuels, leurs objectifs ou encore leur analyse des enjeux liés aux questions d’asile et de séjour. Ce travail clinique a été riche d’enseignements et nous a appris évidemment beaucoup sur le sujet traité (la « double-demande » asile et séjour), ainsi que, plus largement, sur le métier de juriste en association de droit des étrangers. voir le témoignage

Alice Lamailloux (2019)

La clinique juridique a été selon moi une expérience enrichissante. Elle nous a permis de mobiliser nos compétences et nos connaissances juridiques au service d'une cause. Elle comporte également un aspect à la fois pratique (marqué par la confrontation avec le terrain et diverses réunions avec la partenaire) et théorique (par les recherches approfondies qui ont été menées sur un sujet précis). Puisque le rapport était destiné à un public de non-juristes, l'un des intérêts majeurs a été de faire un effort de synthèse et de rendre le droit le plus accessible possible, ce qui je trouve est un exercice à la fois noble (on sort le droit du cercle des universitaires) et formateur. Pour toutes ces raisons je recommanderai la Clinique à tout étudiant de droit. voir le témoignage

Fagueye Wélé (2022)

Nous sommes deux étudiantes en Master 2 Droits de l’Homme et faisons partie de la promo 2017-2018 d’EUCLID. Dans le cadre de la clinique du droit de l’Université de Nanterre, nous avons travaillé pour un réseau nommé « Réseau antiterroriste- droits et libertés ». Ce réseau regroupe diverses associations comme Amnesty International, l’OIP, des avocats, des universitaires et des professionnels du droit (syndicat de la magistrature par exemple). Notre mission était de rédiger un rapport destiné à la Rapporteure spéciale des Nations Unies sur les questions de terrorisme et des droits de l’Homme, Fionnuala Ni Aolain dans le cadre de sa visite en France courant mai. Il s’agissait de faire un travail de présentation de la situation législative antiterroriste ainsi qu’un travail de synthèse en regroupant les diverses prises de position, déclarations, communiqués ou encore rapports des membres du réseau. L’expérience euclidenne a été une réelle réussite. Tout d’abord, cela nous a permis de nous confronter à un sujet que nous connaissions peu et donc d’acquérir de nouvelles et nombreuses connaissances en la matière. De plus, d’un point de vue rédactionnel, l’exercice a été formateur car il a fallu nous conformer aux attentes : il fallait écrire de manière efficace et la plus simple possible, chose qui n’a pas toujours été facile. Le travail d’écriture à quatre mains nous a permis d’apprendre la cohérence, la simplicité et l’efficacité. Nous avons beaucoup aimé participer aux réunions du réseau, où ont eu lieu de nombreux débats et échanges intellectuels riches. Nous sommes ravies de la chance qui nous a été donnée de pouvoir travailler sur un sujet si complexe que la lutte antiterroriste et les droits de l’Homme et de pouvoir écrire au nom du réseau pour la Rapporteure spéciale de l’ONU. Nous en sommes ressorties plus confiantes dans nos capacités intellectuelles et rédactionnelles ainsi qu’enrichies d’un nombre certain de connaissances. voir le témoignage

Mathilde Brunel et Elisabeth Miller (2018)

La clinique juridique EUCLID nous a permis de poursuivre notre formation universitaire, tout en faisant de cette dernière le support d’un engagement. Ainsi, notre groupe a eu la chance de travailler pour le Syndicat de la magistrature sur le volet pénal du traitement judiciaire des accidents mortels du travail. Cette expérience a été l’occasion de mobiliser l’ensemble de nos connaissances et compétences acquises en master pour nous familiariser à un sujet, sur lequel il existe actuellement peu de ressources. Ce projet nous a permis de travailler en équipe sur un même thème tout en amenant des regards propres à nos spécialités respectives, en droit social et droits de l’Homme. En outre, nous avons dû, guidées par nos enseignantes, faire preuve de créativité et exploiter au maximum les entretiens réalisés avec les différents acteurs et actrices du traitement pénal des accidents du travail. Nos rencontres avec des membres du parquet, de l’inspection du travail, une élue locale ou encore une avocate se sont révélées particulièrement enrichissantes sur le plan humain, de sorte que l’expérience EUCLID restera pour nous marquante tant au niveau académique que personnel. Enfin, nous avons constaté tout au long de notre recherche clinique que le sujet des accidents mortels du travail émergeait de plus en plus dans la sphère publique. Cela a été stimulant de participer, à notre niveau, à la mise en lumière du sujet et de faire écho à l’approche critique du droit, alliant réflexion théorique et situations concrètes, promue par la clinique EUCLID. voir le témoignage

Lou Bonkowski, Luana da Costa et Lucile Durand (2024)

L'expérience clinique est extrêmement formatrice. Euclid nous a permis d'interagir avec le monde professionnel en dehors de nos stages respectifs. La Maison des lanceurs d'alerte (MLA) nous a chargées d'élaborer un rapport mettant en lien la figure du lanceur d'alerte avec le statut de réfugié. Cette commande nous a permis d'étudier un sujet abordé dans le cadre de notre Master 2 Droits de l'Homme sous un angle totalement inédit. Il était très stimulant d'explorer des pistes d'extension des catégories prévues par la Convention de Genève, afin de trouver une assise juridique en droit d'asile pour protéger les lanceurs d'alerte étrangers. Le travail mené avait également pour objectif d'introduire une disposition en faveur de l'asile des lanceurs d'alerte dans la loi de transposition de la Directive européenne du 23 octobre 2019. Il est très satisfaisant de savoir que notre réflexion a servi de base pour un travail de négociation de plus grande ampleur. Nous poursuivons actuellement notre collaboration avec la MLA et la Plateforme de protection des lanceurs d'alerte en Afrique, afin d'élaborer un guide à destination des avocats. En somme, nous vous recommandons vivement l'expérience clinique qui ne peut être qu'enrichissante ! voir le témoignage

Clémence Massé et Marie Fuerte (2021)

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