Traités bilatéraux d’investissement et droits de l’Homme – Recherche sur la recevabilité d’un recours devant la Cour de justice de l’Union européenne

de Marjolaine Roccati on novembre 6, 2018 with Aucun commentaire

Il s’agit de rechercher les différentes pistes de contentieux possibles dans le cas où un traité bilatéral d’investissement ne protégerait pas suffisamment les droits de l’Homme. Ainsi, comment une ONG, telle que la Fédération Internationale des ligues des Droits de l’Homme (FIDH), pourrait-elle protéger les droits humains dans l’hypothèse où un accord de ce type serait encore en cours de négociation ou déjà entré en vigueur ? Cette problématique doit, en effet, être examinée lors des différentes étapes de conclusion d’un accord d’investissement par l’Union Européenne.

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La clinique juridique Euclid m'a permis de croiser mes connaissances de droit international avec celles de droit pénal. Cela a été l'occasion de travailler des recherches pour un cas concret, ce qui est rarement le cas dans le milieu universitaire. La clinique juridique Euclid implique néanmoins des problématiques telles que celle du travail de groupe. A ce sujet, il s'avère que les deux autres membres de mon groupe étaient étudiants en master de droit pénal. En cela, il leur a été compliqué de prendre en compte un rythme de travail différent du leur. De plus, le fait que nos connaissances ne soient pas identiques mais qu'elles puissent être complémentaires ne fut pas aisément pris en compte. voir le témoignage

Léonie Bisson (2022)

Cette expérience, rendue possible par la clinique du droit de l’Université de Paris Nanterre, a été extrêmement enrichissante à la fois sur le plan académique et humain. Elle nous a donné l’occasion de nous familiariser avec un nouveau domaine juridique, celui de la protection des lanceurs d’alerte, qui est particulièrement d’actualité. Intégrer la clinique juridique a également été l'occasion de compléter notre formation souvent très théorique par une approche concrète et pratique du droit, tout en nous sentant utiles à l’association pour laquelle nous avons réalisé notre projet. Nos recherches ont été fondées sur des entretiens auprès des autorités, nous permettant ainsi de rencontrer et d’échanger avec de nombreux juristes. Enfin, faire partie de la clinique nous a encouragés à réfléchir au-delà du cadre strict du droit et à développer notre esprit critique juridique. voir le témoignage

Clara Leleux et Blandine Garot-Jacquey (2023)

La clinique juridique EUCLID nous a permis de poursuivre notre formation universitaire, tout en faisant de cette dernière le support d’un engagement. Ainsi, notre groupe a eu la chance de travailler pour le Syndicat de la magistrature sur le volet pénal du traitement judiciaire des accidents mortels du travail. Cette expérience a été l’occasion de mobiliser l’ensemble de nos connaissances et compétences acquises en master pour nous familiariser à un sujet, sur lequel il existe actuellement peu de ressources. Ce projet nous a permis de travailler en équipe sur un même thème tout en amenant des regards propres à nos spécialités respectives, en droit social et droits de l’Homme. En outre, nous avons dû, guidées par nos enseignantes, faire preuve de créativité et exploiter au maximum les entretiens réalisés avec les différents acteurs et actrices du traitement pénal des accidents du travail. Nos rencontres avec des membres du parquet, de l’inspection du travail, une élue locale ou encore une avocate se sont révélées particulièrement enrichissantes sur le plan humain, de sorte que l’expérience EUCLID restera pour nous marquante tant au niveau académique que personnel. Enfin, nous avons constaté tout au long de notre recherche clinique que le sujet des accidents mortels du travail émergeait de plus en plus dans la sphère publique. Cela a été stimulant de participer, à notre niveau, à la mise en lumière du sujet et de faire écho à l’approche critique du droit, alliant réflexion théorique et situations concrètes, promue par la clinique EUCLID. voir le témoignage

Lou Bonkowski, Luana da Costa et Lucile Durand (2024)

Une formidable aventure. C'est ainsi que je résumerais l'expérience EUCLID. Ce programme, qui conjugue parfaitement théorie et pratique, qui fait le lien entre Université et vie professionnelle, m'a offert la possibilité d'associer les points de vue d'universitaires et de praticiens. L'objectif était de résoudre un cas juridique concret, réel, aux enjeux importants, ce qui était d'autant plus motivant. Ce travail m'a permis de développer ma réflexion juridique mais aussi mon sens critique. Ce projet original aiguise la curiosité en nous permettant de découvrir une autre facette des matières étudiées à l'Université. Enfin, ma participation à EUCLID m'a confortée dans mon projet professionnel. Je souhaite aux futures promotions EUCLID un travail tout aussi passionnant et motivant, une expérience tout aussi enrichissante! voir le témoignage

Julie Leray (2011)

EUCLID a permis de me montrer comment mobiliser mes connaissances et appliquer une méthode de travail et de recherche acquise aux cours de ma formation juridique pour répondre aux besoins particuliers d'un "client". J'avais l'impression de ne rien savoir, ou du moins que ce savoir ne serve à rien. Or, j'ai pu, grâce à mon travail dans la Clinique, réalisé que j'avais des réflexes adaptés (savoir où chercher, anticiper les problèmes juridiques) et qu'il était possible d'appliquer à un cas concert ce qui n'était jusqu'ici que théorique. Le fait d'avoir un objectif clair et défini a aussi aidé à améliorer mon esprit de synthèse et à essayer, chose amusante, de "manipuler" le droit pour arriver à la réponse souhaitée. Il était particulièrement détendant de sortir d'un contexte complètement académique et d'un mode de travail traditionnel pour arriver à un résultat qui a semblé utile et réjouissant pour l'association. L'importance de la combinaison des savoirs et des expériences, ainsi que l'approche "transdisciplinaire" du projet a aussi rendu le travail du groupe bien plus facile, naturel et surtout indispensable qu'il ne peut sembler être dans d'autres situations. Tout cela n'aurait pas été possible sans notre encadrant académique, qui a joué un rôle de coordination et d'impulsion essentiel. Je remercie l'équipe pédagogique d'EUCLID d'avoir ouvert les portes de Nanterre à un tel projet et de m'avoir donné un (plaisant) avant-goût de la pratique du droit. voir le témoignage

Laura Rebours (2011)

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