Arrêtés d’expulsion et interdictions judiciaires du territoire français : un accès effectif aux juges ?

de euclid on septembre 18, 2016 with Aucun commentaire

Ce travail a été réalisé au profit de La Cimade. Il met en lumière les difficultés d’accès au juge pour les personnes faisant l’objet d’un arrêté d’expulsion ou d’une peine d’interdiction judiciaire du territoire français. L’analyse des jurisprudences européennes – CEDH et CJUE – et constitutionnelle permet ensuite de développer un argumentaire dont peuvent s’emparer les avocats en la matière.

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EUCLID a été pour nous une opportunité exceptionnelle.Exceptionnelle dans son contenu : nous avons eu la chance de consulter des dossiers d'enfants pris en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance. Cette consultation était vertigineuse émotionnellement et intellectuellement : intellectuellement d'abord, parce que nous avons été confrontées à des problématiques juridiques et des domaines du droit que nous ne connaissions pas et auxquelles nous nous sommes rapidement familiarisées ; émotionnellement ensuite, parce que consulter des dossiers d'enfants était bouleversant.Outre le contenu passionnant de l'étude que nous avons rédigée pour la CIIVISE à partir des dossiers consultés, cette expérience nous a permis de rencontrer des actrices et acteurs de la protection de l'enfance, des milieux professionnels que nous ne connaissions pas et avec qui nous avons eu des échanges riches.Ce travail constitue une étape déterminante de notre parcours d'étudiantes en droit, de juristes, de futures professionnelles, de citoyennes. Cette étude a conforté notre volonté d'œuvrer pour la garantie d'une protection effective des enfants contre les violences. voir le témoignage

Thessadite Aoun de monbrison, Marine Gauvillé et Alix Vallot (2022)

L'expérience avec EUCLID m'a beaucoup apportée. Il est très gratifiant de pouvoir donner una application pratique aux connaissances qu'on acquis au long de l'année. En tant qu'étudiante d'un master en droits de l'Homme, j'ai pour objectif d'utiliser mes compétences pour contribuer à un monde plus juste. Or ce travail, bien qu'il ne représente qu'un grain de sable dans le désert, a permis d'éclaircir les enjeux juridiques pour un Traité qui vise à responsabiliser les entreprises multinationales pour les violations des droits de l'Homme, question d'importance majeur à nos jours. Un tel travail ne se fait pas sans difficultés. Il a fallu tout d'abord savoir écouter (le partenaire, les encadrantes, le binôme avec qui on travail) et s'organiser face à un délai qui est très précis. En plus, Il s'agit avant tout de la recherche, ce qui est en soi un challenge. Mais cette recherche visait à répondre une question pratique et réelle, d'un acteur dans la lutte pour les droits de l'Homme (dans notre cas, l'ONG Sherpa), ce qui lui accordait un caractère tout particulier. Elle a du être claire et, si possible, synthétique, mais surtout très précise du point de vue juridique. Bref, un vrai challenge. Et c'est là où reside toute la valeur d'EUCLID. Je suis donc très contente d'avoir participé de ce programme et d'avoir pu enrichir encore plus ma formation à Nanterre. Cette expérience a renforcé ma confiance en mes capacités pour poursuivre dans mon parcours professionnel. Nous sommes par ailleurs invitées à publier notre rapport "Contributions pour un Traité sur les entreprises et les droits de l'Homme" dans une revue spécialisée, ce qui est aussi très gratifiant. voir le témoignage

Indiara Fazolo (2018)

La clinique juridique a été selon moi une expérience enrichissante. Elle nous a permis de mobiliser nos compétences et nos connaissances juridiques au service d'une cause. Elle comporte également un aspect à la fois pratique (marqué par la confrontation avec le terrain et diverses réunions avec la partenaire) et théorique (par les recherches approfondies qui ont été menées sur un sujet précis). Puisque le rapport était destiné à un public de non-juristes, l'un des intérêts majeurs a été de faire un effort de synthèse et de rendre le droit le plus accessible possible, ce qui je trouve est un exercice à la fois noble (on sort le droit du cercle des universitaires) et formateur. Pour toutes ces raisons je recommanderai la Clinique à tout étudiant de droit. voir le témoignage

Fagueye Wélé (2022)

L’expérience EUCLID a été très enrichissante pour les trois membres de notre équipe. Tout d’abord parce que le fait de collaborer avec une structure associative pour répondre à une demande précise était stimulant et professionnalisant ; ensuite parce que le fait d’effectuer ce travail en équipe était très instructeur en ce qu’il nous a permis d’avoir une expérience concrète du travail en groupe sur un projet d’envergure. Enfin, il était gratifiant de pouvoir mettre en application les connaissances acquises au long de nos études. La situation sanitaire nous a posé quelques difficultés puisqu’il a fallu rédiger ce rapport entièrement à distance et qu’un pan du projet initial qui devait se concentrer sur la pratique a été amputé. Cependant, entreprendre un tel projet à distance nous a certainement permis d’apprendre à nous organiser et à faire des recherches juridiques dans des conditions difficiles. Nous sommes très reconnaissantes d’avoir pu participer à un tel projet qui a considérablement enrichi notre expérience au sein du Master 2 Droits de l’Homme de Nanterre. voir le témoignage

Elena Campario, Léa Malfrait et Elsa Sadaka (2020)

L’expérience de travail auprès d’Infotrack a été une des plus enrichissantes et valorisantes de mon Master car elle m’a permis de réaliser un travail utile pour une structure qui avait besoin de développer son expertise dans le domaine des pratiques commerciales trompeuses en matière de bien-être animal, ce qui a été un facteur de motivation important. Par ailleurs, celle-ci m’a permis d’expérimenter un usage du droit créatif et subversif servant des intérêts militants tout en reposant sur des pans juridiques techniques tels que le droit de la consommation et des marques. Au-delà de cette prise de conscience, ce travail m’a permis de développer des compétences techniques dont je me resservirais certainement en poursuivant mon engagement auprès d’Infotrack, cette fois en dehors du cadre clinicien. L’intérêt de cette expérience a été d’autant plus fort qu’Alice et Aude ont tout de suite instauré un dialogue entre nous, étudiants de la clinique, et elles, représentantes de l’association. Cela a permis de mettre en place une dynamique de co-construction du projet dans laquelle la nature et la masse de travail ont pu être adaptées et modulées en fonction de nos envies, capacités et disponibilités du moment. Je les remercie donc toutes les deux ainsi que l’équipe de la clinique pour avoir rendu cela possible. voir le témoignage

Alex Auriat (2022)

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