devoir de vigilance

Les directives européennes CSRD/ CS3D et le droit antitrust américain

de Marjolaine Roccati on septembre 19, 2025 with Aucun commentaire

Dans le cadre de la clinique Euclid, nous avons réalisé un travail de recherche pour le Consumer Goods Forum, une organisation internationale représentant les principaux acteurs de la grande consommation. La mission portait sur les obstacles à la transparence des entreprises en matière ESG, dans une perspective comparée entre l’Union européenne et les États-Unis. L’objectif était d’analyser les contraintes juridiques … Lire la suite

Rapport sur le devoir de vigilance et la réparation du préjudice écologique

de Marjolaine Roccati on juillet 27, 2023 with Aucun commentaire

Devant l’urgence de la crise climatique, et l’inaction patente de toutes les forces polluantes, des efforts s’aménagent. Parmi eux, en 2017, la France a voulu se positionner en tête de l’innovation législative en matière de protection de l’environnement en adoptant la loi sur le devoir de vigilance des entreprises mères et des entreprises donneuses d’ordre. Six ans après la promulgation … Lire la suite

J'ai beaucoup apprécié le cours "analyse critique du droit" qui permet d'appréhender le droit d'une manière inédite et de proposer des pistes de réflexion pour une vision plus complète et plus mature de la matière. J'ai effectué la partie "professionnalisante" avec Atd quart monde et découvert le milieu associatif dans le combat pour le respect des droits de l'homme. L'aventure Euclid a été une expérience constructive et enrichissante à la veille du début de la vie professionnelle. voir le témoignage

Alix de Vasselot (2011)

La Clinique EUCLID est une très belle occasion de compléter sa formation de Master 2, tant sur un plan théorique que pratique. Les séminaires théoriques sur la critique du droit sont particulièrement intéressants et permettent de prendre du recul sur une matière que nous connaissons bien, sans avoir forcément eu l'occasion auparavant de la questionner et de la critiquer. Les débats sont vifs et enrichissants et les intervenants, variés et passionnants. Ce bagage théorique nous permet de mieux appréhender l'aspect pratique de la clinique. Durant la seconde partie de l'année, j'ai eu l'opportunité de travailler avec les ONG Action Sécurité Ethique Républicaines et ACAT sur des questions de transferts d'armes, et plus précisément sur l'interprétation des articles 6 et 7 du Traité sur le Commerce des Armes des Nations et sur l'appréciation de leur effet direct en droit français. En plus de travailler sur un thème qui m'intéresse particulièrement, j'ai eu la chance d'être très bien intégrée à toute l'équipe et d'être conseillée à tout moment par les professeurs qui encadraient notre travail. J'ai également eu la possibilité d'effectuer un stage de trois mois au sein de l'une des deux ONG que j'ai rencontrées dans le cadre de la clinique. En somme, c'est une expérience que je recommande à tout étudiant curieux d’approfondir ses connaissances en droit et de travailler un projet bien concret qui peut grandement l’aider à faire ses premiers pas dans la vie professionnelle. Un grand merci à toute l'équipe! voir le témoignage

Justine Lefeuve (2020)

L'expérience avec EUCLID m'a beaucoup apportée. Il est très gratifiant de pouvoir donner una application pratique aux connaissances qu'on acquis au long de l'année. En tant qu'étudiante d'un master en droits de l'Homme, j'ai pour objectif d'utiliser mes compétences pour contribuer à un monde plus juste. Or ce travail, bien qu'il ne représente qu'un grain de sable dans le désert, a permis d'éclaircir les enjeux juridiques pour un Traité qui vise à responsabiliser les entreprises multinationales pour les violations des droits de l'Homme, question d'importance majeur à nos jours. Un tel travail ne se fait pas sans difficultés. Il a fallu tout d'abord savoir écouter (le partenaire, les encadrantes, le binôme avec qui on travail) et s'organiser face à un délai qui est très précis. En plus, Il s'agit avant tout de la recherche, ce qui est en soi un challenge. Mais cette recherche visait à répondre une question pratique et réelle, d'un acteur dans la lutte pour les droits de l'Homme (dans notre cas, l'ONG Sherpa), ce qui lui accordait un caractère tout particulier. Elle a du être claire et, si possible, synthétique, mais surtout très précise du point de vue juridique. Bref, un vrai challenge. Et c'est là où reside toute la valeur d'EUCLID. Je suis donc très contente d'avoir participé de ce programme et d'avoir pu enrichir encore plus ma formation à Nanterre. Cette expérience a renforcé ma confiance en mes capacités pour poursuivre dans mon parcours professionnel. Nous sommes par ailleurs invitées à publier notre rapport "Contributions pour un Traité sur les entreprises et les droits de l'Homme" dans une revue spécialisée, ce qui est aussi très gratifiant. voir le témoignage

Indiara Fazolo (2018)

Nous sommes deux étudiantes en Master 2 Droits de l’Homme et faisons partie de la promo 2017-2018 d’EUCLID. Dans le cadre de la clinique du droit de l’Université de Nanterre, nous avons travaillé pour un réseau nommé « Réseau antiterroriste- droits et libertés ». Ce réseau regroupe diverses associations comme Amnesty International, l’OIP, des avocats, des universitaires et des professionnels du droit (syndicat de la magistrature par exemple). Notre mission était de rédiger un rapport destiné à la Rapporteure spéciale des Nations Unies sur les questions de terrorisme et des droits de l’Homme, Fionnuala Ni Aolain dans le cadre de sa visite en France courant mai. Il s’agissait de faire un travail de présentation de la situation législative antiterroriste ainsi qu’un travail de synthèse en regroupant les diverses prises de position, déclarations, communiqués ou encore rapports des membres du réseau. L’expérience euclidenne a été une réelle réussite. Tout d’abord, cela nous a permis de nous confronter à un sujet que nous connaissions peu et donc d’acquérir de nouvelles et nombreuses connaissances en la matière. De plus, d’un point de vue rédactionnel, l’exercice a été formateur car il a fallu nous conformer aux attentes : il fallait écrire de manière efficace et la plus simple possible, chose qui n’a pas toujours été facile. Le travail d’écriture à quatre mains nous a permis d’apprendre la cohérence, la simplicité et l’efficacité. Nous avons beaucoup aimé participer aux réunions du réseau, où ont eu lieu de nombreux débats et échanges intellectuels riches. Nous sommes ravies de la chance qui nous a été donnée de pouvoir travailler sur un sujet si complexe que la lutte antiterroriste et les droits de l’Homme et de pouvoir écrire au nom du réseau pour la Rapporteure spéciale de l’ONU. Nous en sommes ressorties plus confiantes dans nos capacités intellectuelles et rédactionnelles ainsi qu’enrichies d’un nombre certain de connaissances. voir le témoignage

Mathilde Brunel et Elisabeth Miller (2018)

L’élaboration du guide relatif aux secrets des affaires et aux poursuites stratégiques a été une expérience très enrichissante. Le travail de supervision de notre professeure référente nous a permis de développer notre méthode de travail pour plus de rigueur. Nous avons acquis à l’occasion de ce projet de nouvelles connaissances dans des domaines juridiques très variés. voir le témoignage

Juliette Leroux, Julie Lalloue et Diana Cristancho (2019)