crimes internationaux

Les conséquences juridiques de la reconnaissance de crimes commis pendant la période coloniale

de Marjolaine Roccati on juillet 18, 2026 with Aucun commentaire

Ce travail vise à analyser les conséquences juridiques qu’engendrerait une reconnaissance des crimes commis pendant la période coloniale par l’État français. Il s’agit d’étudier les possibles conséquences juridiques susceptibles de découler d’actes de reconnaissance par l’État français d’un crime ou de plusieurs crimes commis pendant la période coloniale.

Fondements et périmètre de l’immunité des représentants de l’État devant les juridictions pénales étrangères

de Marjolaine Roccati on juillet 23, 2025 with Aucun commentaire

Ce rapport a été réalisé en collaboration avec le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères. Le travail s’est structuré autour de trois axes principaux : la reconnaissance coutumière de l’immunité fonctionnelle des représentants de l’État devant les juridictions pénales étrangères ; l’existence incertaine mais tendancielle d’exceptions à cette immunité en cas de commission de crimes internationaux ; un consensus … Lire la suite

Ce travail aura constitué une expérience enrichissante et formatrice. Qu’il s’agisse de la partie théorique du séminaire, consacrée à « l’approche critique du droit », ou de sa suite pratique au cours de laquelle nous avons réalisé un rapport sur le droit à un environnement sain, nous nous sommes trouvés devant un travail de juriste à part entière. Aussi, cela a nécessité un investissement conséquent, rigoureux et exigeant, qui a trouvé l’appui d’un tuteur, Monsieur le Professeur Mathias Forteau, qui nous a guidés dans ce travail dont nous tirons une grande satisfaction. De plus, nous avons pu participer à la conception d’une étude en lien avec nos convictions. L’association Notre Affaire À Tous (NAAT) porte un projet de société plus respectueux de l’environnement et de la vie humaine, auquel nous sommes heureux d’avoir pu participer. La Clinique offre ainsi la possibilité aux étudiants de s’engager auprès d’associations dont les objectifs leur correspondent. Nos remerciements iront à Madame Emma Reboa et l’association qu’elle représente, ainsi qu’à Monsieur le Professeur Mathias Forteau, qui nous ont accompagnés dans la réalisation de ce projet. Enfin, c’est aux directrices de ce séminaire, Mesdames Charlotte Girard, Sophie Grosbon, et Marjolaine Roccati, que va notre reconnaissance pour cette opportunité, humaine et professionnelle, significative en cette fin de cursus universitaire. voir le témoignage

Firdawse Achargui, Léonard Dannoux et Anna Geissmann (2021)

Participer à la clinique juridique de l’université de Nanterre est une expérience enrichissante qui permet de faire le lien entre la formation théorique dispensée par l’université et le travail concret attendu d’un juriste. Travailler avec la FASTI sur la création d’un guide sur la saisine des comités onusiens nous a permis de prendre part à un projet humain, un travail d’équipe qui nous a permis de confronter les points de vue et de faire évoluer notre travail pour qu’il réponde aux attentes de l’association. La clinique juridique apporte une grande ouverture d’esprit et nous permet de prendre conscience des répercussions concrètes que notre travail pourrait avoir dans la pratique en nous confrontant à des problématiques d’actualité dans un délai imparti. Ce guide nous a permis de travailler tant sur le fond que sur la forme puisqu’il a fallu mener des recherches juridiques, mais aussi sélectionner les informations pertinentes et tenter de rendre le guide le plus accessible possible pour qu’il puisse être utile aux membres de l’association. Cette expérience a donc été très formatrice et nous sommes heureuses d’avoir pu participer à ce projet avec la FASTI. voir le témoignage

Mialone Hournon et Nolwenn Poupelard (2023)

Nous étions déjà très attirées par l’originalité que l’enseignement Euclid peut proposer ; séminaires de critique du droit et prise en charge de dossiers concrets en collaboration avec des associations. Aujourd’hui, nous pouvons attester que ce module fut à la hauteur de nos espérances. L’un des seuls modules du M2 durant lequel nous avons relevé un véritable challenge intellectuel. En effet, toutes deux issues de filières différentes ; l’une étant spécialisée en droit international privé tandis que l’autre étudiait le droit social, il ne fut pas aisé d’aborder notre sujet relatif à la compatibilité des mesures visant à lutter contre les changements climatiques avec les normes relevant du droit du commerce international, qui faisait ainsi appel à des notions de droit du commerce international. Pourtant, tout l’enjeu de notre implication dans cette Clinique était justement d’aborder des thèmes que nos cursus respectifs ne nous permettaient pas d’appréhender. Sans la clinique juridique, nous n’aurions jamais pu travailler de manière aussi approfondie et encadrée sur une telle problématique. Car la clinique ce n’est pas seulement réfléchir sur un sujet passionnant que nous avons choisi, c’est également être accompagné par des enseignants référents durant 6 mois avec lesquels les échanges sont privilégiés. Là se situe la force d’Euclid, car avec peu de connaissances dans un domaine donné - ici, en droit international public - nous avons tout de même réussi à accomplir l’exploit de produire un rapport en apportant réponse juridique et potentielles solutions pour le partenaire, et ce largement grâce aux professeurs qui nous ont aiguillées tout du long. Alors n’hésitez pas, malgré la charge de travail, l’opportunité est unique ! La saisir c’est sortir de sa zone de confort, se former à la méthode du mémoire, apprendre à travailler en équipe. Mais surtout s’exercer à la tâche la plus délicate qui soit ; celle de rendre notre production et propos juridique accessibles à des profanes du doit afin que notre travail soit, in fine, compris et utilisé le plus aisément par les associations. Nous n’avons qu’un conseil ; foncez ! voir le témoignage

Sakina Menaa et Laura Soltani (2019)

Notre expérience au sein de la Clinique juridique Euclid a été particulièrement enrichissante et a constitué un véritable apport à notre cursus universitaire. Les partenariats proposés constituent une véritable opportunité non seulement au regard de la qualité et du renom des partenaires mais également en raison de la stimulation intellectuelle générée par les projets proposés. L’élaboration d’une formation pour la Croix-Rouge destinée aux juristes et ingénieurs des entreprises d’armement nous a permis d’approfondir nos connaissances en droit international humanitaire mais également de découvrir les attentes existantes dans le monde professionnel. La Clinique juridique Euclid permet en effet d’acquérir une expérience professionnelle durant l’année universitaire par le biais de contribution à des projets stimulants et engagés. Nous remercions à ce titre l’ensemble des directrices de la Clinique, Mesdames Grosbon, Roccati et Girard, ainsi que notre enseignante encadrante durant ce projet, Madame Marina Eudes. voir le témoignage

Aymeric Tonneau, Emma Fragnat et Laura Khennouf (2021)

La clinique juridique Euclid m'a permis de croiser mes connaissances de droit international avec celles de droit pénal. Cela a été l'occasion de travailler des recherches pour un cas concret, ce qui est rarement le cas dans le milieu universitaire. La clinique juridique Euclid implique néanmoins des problématiques telles que celle du travail de groupe. A ce sujet, il s'avère que les deux autres membres de mon groupe étaient étudiants en master de droit pénal. En cela, il leur a été compliqué de prendre en compte un rythme de travail différent du leur. De plus, le fait que nos connaissances ne soient pas identiques mais qu'elles puissent être complémentaires ne fut pas aisément pris en compte. voir le témoignage

Léonie Bisson (2022)