loi Waserman – Euclid

Loi Waserman et son décret d’application :
Rapport sur l’effectivité et l’efficacité du traitement des alertes par les autorités externes

de Marjolaine Roccati on juillet 31, 2023 with Aucun commentaire

Suite à l’adoption en mars 2022 de la loi Waserman garantissant une meilleure protection aux lanceurs d’alertes, notre travail auprès de la Maison des Lanceurs d’Alerte a été d’interroger les autorités externes sur la mise en œuvre de celle-ci. Cette nouvelle loi confère à ces autorités un rôle plus important, une mise en œuvre effective du droit est dès lors … Lire la suite

Etudiante en M2 Droit pénal et sciences criminelles, j’ai eu la chance de pouvoir participer au programme EUCLID, alors que c’était la première année de partenariat avec ce master. La charge de travail pouvait paraître lourde étant donné l’emploi du temps du master lui-même, mais je ne regrette en rien d’avoir pu participé à la clinique. En effet, tout d’abord, cela permet d’apprendre à s’organiser collectivement et ce sur un plus long terme qu’un exposé par exemple. Travailler avec une personne d’une autre spécialité est d’ailleurs très enrichissant : nous avons pu nous apporter mutuellement des connaissances, comprendre les enjeux dans d’autres disciplines juridiques, et apprendre à réfléchir à deux, avec chacun son bagage particulier. Un vrai travail d’équipe. Ensuite, réaliser le projet pour un organisme est une opportunité rare dans la formation universitaire : déjà, savoir que son travail va pouvoir être utile est motivant, et de plus, il s’agit de répondre à des attentes plus pratiques et concrètes, c’est-à-dire mettre en pratique un savoir jusque là relativement théorique. En ce sens, c’est un bon pied à l’étrier pour la vie professionnelle que ce soit pour celles et ceux qui veulent être avocat.e.s, juristes pour une association ou même pour la recherche. Il s’agissait pour Nina et moi de travailler pour la Cimade en élaborant un rapport sur l’accès effectif au.x juge.s en cas d’arrêté d’expulsion et d’interdiction du territoire français. Le partenariat université-association ou autre organisme est ainsi un bon équilibre pour apprendre : entre le travail de mobilisation des connaissances théoriques, de recours à un certain degré de créativité pour imaginer les pistes possibles, et un travail de mise en pratique, en équipe, pour répondre à une demande bien spécifique et ancrée dans la réalité – et non dans un cas pratique imaginaire sans réel impact, à part finir dans un relevé de notes… Nous avons ainsi eu l’avantage de pouvoir aider une cause qui nous tient à cœur, tout en apprenant beaucoup. voir le témoignage

Sophie Malliarakis (2016)

Ce travail aura constitué une expérience enrichissante et formatrice. Qu’il s’agisse de la partie théorique du séminaire, consacrée à « l’approche critique du droit », ou de sa suite pratique au cours de laquelle nous avons réalisé un rapport sur le droit à un environnement sain, nous nous sommes trouvés devant un travail de juriste à part entière. Aussi, cela a nécessité un investissement conséquent, rigoureux et exigeant, qui a trouvé l’appui d’un tuteur, Monsieur le Professeur Mathias Forteau, qui nous a guidés dans ce travail dont nous tirons une grande satisfaction. De plus, nous avons pu participer à la conception d’une étude en lien avec nos convictions. L’association Notre Affaire À Tous (NAAT) porte un projet de société plus respectueux de l’environnement et de la vie humaine, auquel nous sommes heureux d’avoir pu participer. La Clinique offre ainsi la possibilité aux étudiants de s’engager auprès d’associations dont les objectifs leur correspondent. Nos remerciements iront à Madame Emma Reboa et l’association qu’elle représente, ainsi qu’à Monsieur le Professeur Mathias Forteau, qui nous ont accompagnés dans la réalisation de ce projet. Enfin, c’est aux directrices de ce séminaire, Mesdames Charlotte Girard, Sophie Grosbon, et Marjolaine Roccati, que va notre reconnaissance pour cette opportunité, humaine et professionnelle, significative en cette fin de cursus universitaire. voir le témoignage

Firdawse Achargui, Léonard Dannoux et Anna Geissmann (2021)

Ce qui a nous directement attiré dans l’expérience Euclid, c’est son côté professionnalisant. Travailler en collaboration avec une ONG dans le but de répondre à une demande précise et d’aider ainsi directement des personnes est extrêmement simulant. Le soutien de notre professeure encadrante, Mme Roccati, et de la juriste de l’association, Mme Dumanoir, a été extrêmement enrichissant. Elles nous ont notamment aidées à combiner connaissances théoriques et réalités du terrain. Le travail en groupe est également l’un des éléments les plus instructifs de cette expérience. En effet, nous sommes toutes les deux issues de filières différentes, droits de l’Homme pour une et droit international et européen pour l’autre. La combinaison de nos connaissances différentes a été indispensable à la réalisation de notre guide sur la protection des personnes en situation irrégulière contre les traitements inhumains ou dégradants. Le travail avec la Clinique nous a ainsi permis d’approfondir nos connaissances mais aussi de découvrir des domaines qui nous étaient encore inconnus. Cette expérience fut extrêmement enrichissante et nous sommes reconnaissantes à l’ensemble des directrices de la clinique de nous avoir permis de participer à cette aventure. voir le témoignage

Gaëlle Doll et Fanny Vesse (2021)

L’expérience de la clinique aura été extrêmement enrichissante tant sur le plan professionnel que personnel. Travailler, en parallèle de nos Masters, sur ce beau projet nous aura apporté rigueur et organisation. Surtout, la forme d’étude de terrain nous aura permis de porter à la fois la casquette d’enquêtrices et celle de juristes. Ce travail d’analyse nous sera précieux pour nos futures carrières professionnelles. Nous avons été chanceuses de travailler avec le Gisti sur un sujet à la fois intéressant mais aussi nécessaire à aborder. Au-delà de l’expérience professionnelle, la clinique est une expérience humaine, laquelle a été aussi très agréable tant nous avons formé, toutes trois, une belle équipe ! Nous souhaitons aussi remercier chaleureusement Madame Tatiana Gründler et Monsieur Nicolas Klausser ainsi que le Gisti, pour leur accompagnement sans relâche dans la réalisation de ce projet. Nos remerciements vont également aux directrices de la clinique, Mesdames Charlotte Girard, Sophie Grosbon et Marjolaine Roccati, de permettre à des étudiants de clore en beauté leur cursus universitaire. voir le témoignage

Lola Gaurin, Chloé Radet et Vildan Aydin (2022)

L'expérience clinique est extrêmement formatrice. Euclid nous a permis d'interagir avec le monde professionnel en dehors de nos stages respectifs. La Maison des lanceurs d'alerte (MLA) nous a chargées d'élaborer un rapport mettant en lien la figure du lanceur d'alerte avec le statut de réfugié. Cette commande nous a permis d'étudier un sujet abordé dans le cadre de notre Master 2 Droits de l'Homme sous un angle totalement inédit. Il était très stimulant d'explorer des pistes d'extension des catégories prévues par la Convention de Genève, afin de trouver une assise juridique en droit d'asile pour protéger les lanceurs d'alerte étrangers. Le travail mené avait également pour objectif d'introduire une disposition en faveur de l'asile des lanceurs d'alerte dans la loi de transposition de la Directive européenne du 23 octobre 2019. Il est très satisfaisant de savoir que notre réflexion a servi de base pour un travail de négociation de plus grande ampleur. Nous poursuivons actuellement notre collaboration avec la MLA et la Plateforme de protection des lanceurs d'alerte en Afrique, afin d'élaborer un guide à destination des avocats. En somme, nous vous recommandons vivement l'expérience clinique qui ne peut être qu'enrichissante ! voir le témoignage

Clémence Massé et Marie Fuerte (2021)