responsabilité pénale

L’implication du groupe MBDA dans les bombardements de la bande de Gaza : une étude des responsabilités civile, pénale et internationale.

de Marjolaine Roccati on septembre 24, 2026 with Aucun commentaire

Ce travail a vocation à s’intéresser à trois problématiques de mise en cause de la responsabilité en matière de transferts d’armes de la société MBDA à destination du régime israélien et des crimes que ce dernier commet en région Palestine. Un volet plutôt civil, qui tente, à partir d’un cas particulier – l’entreprise MBDA et ses filiales via l’Angleterre et … Lire la suite

Avec deux de mes camarades du Master 2 Droits de l’Homme, j’ai eu l’opportunité de travailler pour l’association La Cimade dans le cadre de la clinique juridique Euclid. Cette expérience fut enrichissante sur notamment deux niveaux : elle nous a permis de nous familiariser avec la recherche, tout en étant professionnalisante. En effet, le rapport que nous avons écrit se fonde majoritairement sur une analyse de la loi et de la jurisprudence, constituant ainsi une initiation au travail de recherche juridique. Ce travail comporte en outre un aspect pratique important, dans la mesure où il a été question de confronter des situations réelles de demandeurs d’asile. Le travail de recherche s’inscrivait donc également dans une analyse de « terrain » se traduisant par l’accompagnement en préfecture des personnes suivies, par exemple. A côté de cette dimension académique, il me semble que le partenariat avec La Cimade nous a permis de comprendre comment cette association travaille, quels sont leurs besoins actuels, leurs objectifs ou encore leur analyse des enjeux liés aux questions d’asile et de séjour. Ce travail clinique a été riche d’enseignements et nous a appris évidemment beaucoup sur le sujet traité (la « double-demande » asile et séjour), ainsi que, plus largement, sur le métier de juriste en association de droit des étrangers. voir le témoignage

Alice Lamailloux (2019)

"Le programme Euclid m’a donné la possibilité de mettre réellement en pratique mes connaissances théoriques en droit. Il m’a également permis d’en acquérir de nouvelles très intéressantes et très enrichissantes par ma propre recherche notamment en droit international et dans des droits inhabituels lorsque l’on est en Master 2 de droit social (droit maritime par exemple). Les séminaires de théorie critique du droit ont ceci de très intéressant qu’ils permettent d’avoir une approche et une réflexion différentes du droit. Euclid m’a donné l’occasion de travailler avec la Fédération Internationale des Droits de l’Homme sur une affaire tout aussi passionnante que déroutante. Le programme proposé par la Law Clinic est ainsi formidable du fait qu’il permet aux étudiant(e)s d’avoir (enfin) la satisfaction de constater que leur travail en droit a une utilité pratique immédiate. Je suis fière d’avoir participé à ses premiers pas à Nanterre et espère qu’il aura le succès auquel il peut prétendre". voir le témoignage

Elodie Martigny (2011)

L’enjeu de ce travail pour la LDH était de comprendre l’encadrement légal des activités de sécurité privée, exponentielles depuis quelques années. Ce continuum de sécurité se traduit eneffet par la délégation des activités de sécurité, initialement garanties par les forces de l’État, à des agents privés. Face à cette privatisation, la LDH rédige des guides pratiques adressés aux citoyens pour expliciter leurs droits face à ces agents – le guide de l’année dernière portait sur la police municipale. Concernant la méthode de rédaction du guide, après un certain nombre de recherches individuelles, les informations étaient centralisées sur un document partagé afin que chaquemembre de l’équipe puisse se les approprier. La rareté des sources et notamment de jurisprudences a rendu la collecte d’informations compliquée, tout en révélant l’ambiguïté durégime auquel sont soumis les agents de sécurité des bailleurs sociaux. Chacun des trois membres de l’équipe s’est chargé d’une partie de la rédaction, uniformisée par la suite. Cet exercice de vulgarisation propose un double enjeu intéressant : réussir à traduire les textes juridiques de manière simple et accessible, sans les dénuer de sens ni de précision.Enfin, le caractère concret et utile de ce travail constitue un réel apport, tant professionnel que personnel. voir le témoignage

Zohra Guilhot, Nathan Courtois et Chloé Saigot (2026)

Ce travail aura constitué une expérience enrichissante et formatrice. Qu’il s’agisse de la partie théorique du séminaire, consacrée à « l’approche critique du droit », ou de sa suite pratique au cours de laquelle nous avons réalisé un rapport sur le droit à un environnement sain, nous nous sommes trouvés devant un travail de juriste à part entière. Aussi, cela a nécessité un investissement conséquent, rigoureux et exigeant, qui a trouvé l’appui d’un tuteur, Monsieur le Professeur Mathias Forteau, qui nous a guidés dans ce travail dont nous tirons une grande satisfaction. De plus, nous avons pu participer à la conception d’une étude en lien avec nos convictions. L’association Notre Affaire À Tous (NAAT) porte un projet de société plus respectueux de l’environnement et de la vie humaine, auquel nous sommes heureux d’avoir pu participer. La Clinique offre ainsi la possibilité aux étudiants de s’engager auprès d’associations dont les objectifs leur correspondent. Nos remerciements iront à Madame Emma Reboa et l’association qu’elle représente, ainsi qu’à Monsieur le Professeur Mathias Forteau, qui nous ont accompagnés dans la réalisation de ce projet. Enfin, c’est aux directrices de ce séminaire, Mesdames Charlotte Girard, Sophie Grosbon, et Marjolaine Roccati, que va notre reconnaissance pour cette opportunité, humaine et professionnelle, significative en cette fin de cursus universitaire. voir le témoignage

Firdawse Achargui, Léonard Dannoux et Anna Geissmann (2021)

L’élaboration du guide relatif aux secrets des affaires et aux poursuites stratégiques a été une expérience très enrichissante. Le travail de supervision de notre professeure référente nous a permis de développer notre méthode de travail pour plus de rigueur. Nous avons acquis à l’occasion de ce projet de nouvelles connaissances dans des domaines juridiques très variés. voir le témoignage

Juliette Leroux, Julie Lalloue et Diana Cristancho (2019)